Le prochain conseil municipal se tiendra
️le mardi 7 juillet.
A l’ordre du jour :
1 Approbation du procès-verbal du 2 juin 2026
2 Programme de voirie rurale 2026
3 Délégations de pouvoirs du conseil municipal au maire
4 Règlement intérieur du Conseil municipal
5 Désignation des membres de la CLECT
6 Permis de construire – Dérogation à la règle du P.L.U
7 ORANGE – Redevance d’occupation du domaine public 2026
8 Réhabilitation du presbytère : avenant aux travaux
9 Mise en place du budget participatif
10 Subvention exceptionnelle à une association 2026
11 Transports BSA – Ecole publique Les Plumes
12 Remboursement des frais de transport, de repas et d ‘hébergement
13 Conseil départemental : convention relative à la gestion des aides à la fourniture de l’énergie (FSL)
14 Convention avec la Ligue contre le Cancer
15 Appel à projet – programme alimentaire territorial
16 Questions diverses
️le mardi 7 juillet.
A l’ordre du jour :
1 Approbation du procès-verbal du 2 juin 2026
2 Programme de voirie rurale 2026
3 Délégations de pouvoirs du conseil municipal au maire
4 Règlement intérieur du Conseil municipal
5 Désignation des membres de la CLECT
6 Permis de construire – Dérogation à la règle du P.L.U
7 ORANGE – Redevance d’occupation du domaine public 2026
8 Réhabilitation du presbytère : avenant aux travaux
9 Mise en place du budget participatif
10 Subvention exceptionnelle à une association 2026
11 Transports BSA – Ecole publique Les Plumes
12 Remboursement des frais de transport, de repas et d ‘hébergement
13 Conseil départemental : convention relative à la gestion des aides à la fourniture de l’énergie (FSL)
14 Convention avec la Ligue contre le Cancer
15 Appel à projet – programme alimentaire territorial
16 Questions diverses
